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11 février 2013

Mercredi 13 : Conseil Municipal

 

Le prochain conseil municipal se tiendra le

Mercredi 13 février 2013

à 18h30

Salle des cérémonies

Mairie de Wasquehal

Ordre du jour :

1 - Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 Décembre 2012.

2 - Compte rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (conformément à la délibération du Conseil Municipal du 18 Mars 2008, les décisions de l’espèce sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les Elus).

Informations
- Urbanisme
- Les Jeunes et les enfants d’abord - Projet éducatif municipal 2013-2015 : Orientations générales.

Direction des Finances
Vote des taux d’imposition 2013
Vote du budget primitif 2013

Subventions aux Personnes morales de droit privé et public.
Subventions aux associations et personnes morales de droit privé. année 2013.
Subvention à l’association « Initiatives Jeunesse » année 2013.
Subvention à l’association des Usages du Moulinage de Dunière/Eyrieux - année 2013.
Subvention au Comité des Œuvres Sociales du Personnel année 2013.
Subvention Super Stage - année 2013.
Subvention exceptionnelle à l’Association Lill’o4L - année 2013.
Subvention à la Mission Locale Val de Marque - année 2013.
Subvention au Centre Communal d’Action Sociale - année 2013.

Direction de l’Urbanisme
Vente de l’immeuble sis 24 rue Pasteur
Projet de révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme - Site Decoeyere - concertation préalable.
Logements de fonction - nouvelles dispositions.

Direction des Ressources Humaines
Adhésion au socle commun de prestations du Centre de Gestion (CDG) de la Fonction Publique Territoriale (FPT).

Direction Éducation, Jeunesse, Loisirs
Session de formation de base au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateurs (BAFA) Participation financière aux frais de formation. Direction Culture, Fêtes et Cérémonies
Licences d’entrepreneur de spectacles

Direction Citoyenneté-Santé
Conseil local de santé mentale - convention constitutive.

Direction Générale des Services
Adhésion au groupement de commandes du Centre de Gestion (CDG 59) pour la dématérialisation des procédures et la télétransmission des actes.

Direction de l’Environnement
Transfert de compétence - « Cours d’eau et canaux domaniaux » à Lille Métropole Communauté Urbaine.


N'hésitez pas à nous faire part de vos commentaires et questions.

Venez nombreux !!!

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Commentaires

La cerise sur le gâteau, vue de mes yeux vue : une association "culturelle" ne possède aucun wasquehalien dans ses rangs, ni dans le bureau, ni parmi ses adhérents... Et cette Association n'a rien produit sur le territoire de Wasquehal depuis 2010. Elle a toutefois encore touché une subvention en 2012 et a renouvelé sa demande pour 2013 ! Le mécénat a ses limites, M. le Maire ! surtout quand il s'agit de nos propres deniers et non des vôtres ! Un peu de discernement SVP ! A votre disposition pour plus de détails si vous le souhaitez.

Écrit par : Denis YON | 12 février 2013

A la demande de Mme Suzanna Scott, Présidente de l'Assocation Qu'artz, et de M. J-Philippe Bocquet, élu avec délégation pour la vie associative sur Wasquehal, je transmets l'information suivante : "Nous avons une Wasquehalienne qui chante dans notre ensemble depuis 2012, et elle fait partie de notre Conseil d'Administration depuis notre Assemblée Générale du mois de janvier de cette année."
Il n'en reste pas moins vrai que le dossier de demande de subvention pour l'année 2012 de l'Assocation Qu'artz, à la date où il fut rempli, ne comptait alors en ses rangs aucun habitant de Wasquehal.
Nous sommes dans l'attente de l'explication des critères qu'il fallait remplir, début 2012, pour obtenir ou non une subvention en tant qu'Association sur Wasquehal. Question légitime d'un contribuable wasquehalien, rien de plus...

Écrit par : Denis YON | 19 février 2013

Les commentaires sont fermés.